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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE
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PAUPORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUPORTE
PAUPORTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3792694
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2020
PAUPORTE de PAUPORTE

Présentation de la marque PAUPORTE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUPORTE domicilié(e) 6, Boulevard Charles de Gaulle 42120 LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PAUPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUPORTE est expirée depuis le 22 décembre 2020.

PAUPORTE a également déposé les autres marques suivantes : JANINE PAUPORTE , MONT-PILAT , TRICOT L LORD , PETIT LORD , PETIT LORD , AGATELLA , TRICOT LORD , PLAISIRS PARTAGES , MONT PILAT


PAUPORTE, Société par actions simplifiée - 6, Boulevard Charles de Gaulle 42120 LE COTEAU - France - SIREN 405782251


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.